LICENCE de DISTRIBUTION PROFESSIONNELLE

*(Si vous faites partie d'un regroupement de professionnel(le)s, un organisme, une maison de naissance, etc. veuillez communiquer avec via courriel [info@ladoula.ca] pour bénéficier d'une Licence de groupe)

► Si vous désirez offrir des copies papier de mes illustrations/ plans de naissance/ fiches informatives à votre clientèle, vous devez acquérir cette 𝐥𝐢𝐜𝐞𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐞 𝐝𝐢𝐬𝐭𝐫𝐢𝐛𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐩𝐫𝐨𝐟𝐞𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐥𝐞, pour respecter mon travail et mes droits d’auteurs. 

►Ce contrat est valide pour (1) 𝐮𝐧(𝐞) 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐩𝐫𝐨𝐟𝐞𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥(𝐥𝐞). 

►Cette Licence n’est PAS une cession de droits d’auteurs.

►Cette Licence autorise le/la professionnel(le) de distribuer des copies papier auprès de sa propre clientèle, des illustrations/plans/fiches éducatives achetées, ainsi que l’utilisation de celles-ci comme outils visuels et informatifs auprès de celle-ci.

►Cette Licence n'inclut PAS les fichiers numériques des illustrations / plans de naissance/ fiches éducatives, qui doivent être achetés à part.

►L’Artiste conserve la propriété entière et exclusive de tous ses droits d’auteur sur ses œuvres.

►L'Artiste accorde cette licence uniquement pour les utilisations décrites dans le présent contrat.
Toute autre utilisation des œuvres est interdite en l’absence de l’autorisation préalable et écrite de l’Artiste.

►Les fichiers numériques des œuvres ne doivent PAS être partagés Aucune vente ou déformation des œuvres n’est permise sans le consentement de l’Artiste.
*Trio Bonapace exclus des droits de distribution

►Le présent contrat est valide tant que les conditions susmentionnées sont respectées, sans quoi il serait considéré comme nul et non avenu.

► La preuve d’achat avec numéro de commande, date et nom du/de la professionnel(le) doit être conservée pour authentifier sa validité.